Externalisation de la fonction RCCI / RCSI
    Retour à Conformité et contrôle interne des acteurs financiers

    EXPERTISES

    Externalisation de la fonction RCCI / RCSI

    Un responsable conformité et contrôle interne expérimenté à vos côtés : contrôle permanent, conseil au quotidien et reporting à vos dirigeants, dimensionnés selon la taille et l'activité de votre établissement.

    EN BREF

    RCCI, RCSI : DE QUOI PARLE-T-ON ?

    Le RCCI (responsable de la conformité et du contrôle interne) pilote le dispositif de conformité d'une société de gestion de portefeuille. Le RCSI (responsable de la conformité pour les services d'investissement) exerce ce rôle au sein d'un prestataire de services d'investissement.

    L'établissement peut confier tout ou partie de ces missions à un prestataire externe, tout en en conservant la responsabilité.

    COMPRENDRE LE CONTEXTE

    Vos enjeux

    La fonction conformité d'une société de gestion doit couvrir un périmètre toujours plus large, avec des moyens souvent comptés.

    01

    DES EXIGENCES QUI S'EMPILENT

    LCB-FT, abus de marché, SFDR, DORA, protection des investisseurs : le périmètre de la fonction conformité ne cesse de s'étendre.

    02

    UN PLAN DE CONTROLE A FORMALISER ET A TRACER

    Dans les enseignements de ses contrôles SPOT publiés en mars 2026, l'AMF relève des plans de contrôle permanent de maturité inégale et des méthodologies pas toujours documentées.

    03

    DES RESSOURCES INTERNES LIMITEES

    Recruter et fidéliser un responsable conformité expérimenté reste difficile pour une société de gestion à taille humaine.

    NOTRE PROPOSITION DE VALEUR

    CE QUE COMPREND NOTRE ACCOMPAGNEMENT

    CARTOGRAPHIE DES RISQUES DE NON-CONFORMITE

    Identification et cotation des risques par activité, type de fonds et canal de distribution.

    PLAN DE CONTROLE PERMANENT

    Conception du plan annuel, réalisation des contrôles de second niveau et traçabilité des travaux.

    VEILLE ET CONSEIL AU QUOTIDIEN

    Analyse des évolutions réglementaires, avis sur les nouveaux produits, la commercialisation et les conflits d'intérêts.

    LCB-FT ET SECURITE FINANCIERE

    Classification des risques, procédures KYC, contrôle des diligences et sensibilisation des équipes.

    REPORTING AUX DIRIGEANTS

    Comptes rendus de contrôle, rapport annuel de conformité et de contrôle interne, suivi des plans d'actions.

    RELATION AVEC LE REGULATEUR

    Préparation des déclarations et questionnaires AMF, dont la fiche de renseignements annuels, et accompagnement lors des contrôles.

    FORMULES

    TROIS FORMULES SELON VOTRE ORGANISATION

    POUR LES SGP EN CREATION OU A TAILLE HUMAINE

    EXTERNALISATION COMPLETE

    Nous prenons en charge l'ensemble des missions de la fonction conformité et contrôle interne, en lien direct avec vos dirigeants.

    POUR LES EQUIPES CONFORMITE A RENFORCER

    ASSISTANCE AU RCCI INTERNE

    Vous conservez un RCCI en interne ; nous réalisons tout ou partie des contrôles de second niveau et apportons une expertise ponctuelle.

    POUR ASSURER LA CONTINUITE

    REMPLACEMENT TEMPORAIRE

    Management de transition pendant un recrutement, une absence ou une réorganisation, sans rupture du dispositif.

    NOTRE METHODE

    QUATRE ETAPES, UN DISPOSITIF TRACABLE

    1. 01

      DIAGNOSTIC

      Revue de votre dispositif, de vos procédures et de vos derniers rapports de contrôle.

    2. 02

      PLAN SUR MESURE

      Cartographie des risques et plan de contrôle validés par vos dirigeants.

    3. 03

      EXECUTION

      Contrôles de second niveau, conseil au quotidien et veille réglementaire.

    4. 04

      REPORTING

      Comptes rendus, rapport annuel et suivi des recommandations jusqu'à leur clôture.

    LIVRABLES

    • Cartographie des risques
    • Plan de contrôle
    • Procédures
    • Comptes rendus de contrôle
    • Rapport annuel de conformité

    POUR QUELS ETABLISSEMENTS ?

    SOCIETES DE GESTION OPCVM ET FIA

    Gestion collective et sous mandat.

    GESTION IMMOBILIERE

    SCPI, OPCI et autres FIA immobiliers.

    CAPITAL-INVESTISSEMENT

    FPCI, FCPR et véhicules non cotés.

    PSI ET ENTREPRISES D'INVESTISSEMENT

    Fonction RCSI externalisée ou renforcée.

    Votre société de gestion est en cours de création ? Découvrez notre offre Agrément AMF et ACPR →

    RCCI EXTERNALISE : VOS QUESTIONS