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EXPERTISES
Audit de conformité et simulation de contrôles AMF / ACPR
Identifiez vos principales zones de risque et mesurez votre capacité à répondre à un contrôle du régulateur, avant qu'il n'ait lieu.
EN BREF
COMMENT L'AMF CONTROLE
Outre ses contrôles classiques, l'AMF mène des contrôles courts et thématiques, dits SPOT, sur un même sujet dans plusieurs établissements, puis publie une synthèse des bonnes et mauvaises pratiques.
Un contrôle se conclut au minimum par une lettre de suite ; les manquements graves peuvent conduire à une procédure de sanction.
COMPRENDRE LE CONTEXTE
Vos enjeux
Un contrôle du régulateur se prépare bien avant la lettre d'annonce.
DES CONTROLES PLUS CIBLES
Les campagnes thématiques de l'AMF portent sur des sujets précis, comme la conformité et le contrôle interne des sociétés de gestion en 2026.
DES DEMANDES A TRAITER VITE
Pendant un contrôle, documents et justificatifs sont demandés dans des délais courts : un dispositif mal documenté se voit immédiatement.
DES CONSEQUENCES DURABLES
Lettre de suite à traiter, voire procédure de sanction : l'enjeu est à la fois réglementaire et réputationnel.
NOTRE PROPOSITION DE VALEUR
CE QUE COMPREND NOTRE ACCOMPAGNEMENT
AUDIT DE CONFORMITE
Revue de votre dispositif thème par thème, au regard de la réglementation et de la doctrine applicables.
SIMULATION DE CONTROLE
Mise en situation réaliste : lettre d'annonce, demandes documentaires, entretiens avec vos équipes, délais de réponse.
CARTOGRAPHIE DES ECARTS
Constats hiérarchisés selon leur gravité et leur exposition au regard du régulateur.
PLAN DE REMEDIATION
Actions priorisées, responsables et échéances, suivies jusqu'à leur clôture.
PREPARATION DES EQUIPES
Entraînement aux entretiens et organisation d'une cellule de réponse aux demandes.
ACCOMPAGNEMENT PENDANT LE CONTROLE
Coordination des réponses, puis traitement de la lettre de suite.
THEMES
LES THEMES QUE NOUS TESTONS
- Gouvernance et dispositif de conformité
- LCB-FT et sanctions financières
- Valorisation
- Gestion des risques et de la liquidité
- Commercialisation et adéquation
- Conflits d'intérêts
- Abus de marché
- Cybersécurité et DORA
- Délégations et prestataires
- Durabilité (SFDR)
NOTRE METHODE
UN CONTROLE A BLANC, DANS LES CONDITIONS DU REEL
- 01
PERIMETRE
Choix des thèmes selon vos risques et l'actualité du régulateur.
- 02
CONTROLE A BLANC
Demandes documentaires, entretiens et tests sur pièces.
- 03
RESTITUTION
Constats, niveau d'exposition et recommandations aux dirigeants.
- 04
REMEDIATION
Plan d'actions et accompagnement jusqu'à la clôture.
LIVRABLES
- Rapport d'audit
- Cartographie des écarts
- Plan de remédiation
- Kit de préparation au contrôle
FAQ
CONTROLES DU REGULATEUR : VOS QUESTIONS
EXPLORER
Nos autres offres
AGREMENT AMF ET ACPR : OBTENTION ET EXTENSION
Constitution du dossier d'agrément (SGP, PSI, établissement de paiement…) et gestion des échanges avec l'AMF et l'ACPR jusqu'à la décision.
En savoir plus →02POLITIQUES ET PROCEDURES DE CONFORMITE
Identification des politiques et procédures à maîtriser, rédaction, coordination de la validation et de la diffusion.
En savoir plus →03EXTERNALISATION DE LA FONCTION RCCI / RCSI
Contrôle permanent, conseil et assistance au quotidien : tout ou partie de votre fonction conformité et contrôle interne.
En savoir plus →04EXTERNALISATION DU CONTROLE PERIODIQUE
Élaboration, suivi et mise en œuvre d'un programme de contrôle périodique indépendant (3e niveau).
En savoir plus →05APPUI OPERATIONNEL AUX DIRECTIONS CONFORMITE ET CONTROLE INTERNE
Contrôles de second niveau, finalisation de plans de contrôle, management de transition.
En savoir plus →07FORMATIONS REGLEMENTAIRES
Formation opérationnelle de vos équipes (LCB-FT, abus de marché, déontologie…) avec l'Académie Finegan, certifiée Qualiopi.
En savoir plus →08PROJETS REGLEMENTAIRES ET GAP ANALYSIS
Gap analysis et mise en œuvre des réglementations applicables aux établissements financiers : DORA, MiCA, SFDR, LCB-FT…
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